Des ressources professionnelles
pour les enseignants-documentalistes
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Les vidéos ont été acquises légalement pour le CDI, mais ai-je le droit d'en faire une copie qui sera utilisée par les professeurs au sein de l'établissement ?
Le droit de citation existe-t-il pour les œuvres audiovisuelles comme pour les œuvres littéraires ?
Les travaux d'élèves sont-ils considérés comme des œuvres pour lesquelles un droit d'auteur s'appliquerait ?
